Par Ammour Ryad
La Commission d’organisation et de surveillance des opérations de Bourse (Cosob) a appelé lundi dernier les acteurs du marché financier, en particulier les intermédiaires et les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, à respecter les nouvelles dispositions réglementaires visant à prévenir et lutter contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et la prolifération des armes.
Lors d’une journée d’information et de sensibilisation à Alger, le président de la Cosob, Youcef Bouzeneda, a exhorté les acteurs du marché financier à établir des mécanismes de vigilance et de prévention contre les risques de blanchiment d’argent, de financement du terrorisme et de prolifération des armes de destruction massive. Il a mis en évidence l’importance de se conformer aux exigences internationales, en particulier celles définies par le Groupe d’action financière (GAFI), qui coordonne les efforts mondiaux pour lutter contre ces enjeux.
Conformément aux dispositions de ce règlement, approuvé par le ministère des Finances et publié dans le Journal officiel n° 67 du 7 octobre, les entités concernées incluent les intermédiaires en Bourse, les teneurs de comptes conservateurs de titres, les organismes de placement collectif en valeurs mobilières, la Bourse d’Alger, le dépositaire central (Algérie Clearing), les sociétés de capital investissement, ainsi que les gérants de plateformes de financement participatif (crowdfunding).
À ce sujet, M. Bouzeneda a déclaré que les entités concernées doivent, dans un premier temps, nommer des responsables internes chargés de ce dossier, qui serviront de points de contact avec la Cellule de traitement du renseignement financier (CTRF), l’organisme spécialisé en la matière.
Le président de la Cosob a également précisé que ce dispositif, élaboré pour garantir la sécurité des opérations boursières, doit être mis en œuvre par les acteurs du marché financier. Cela implique d’adopter une approche d’évaluation des risques et des mesures de vigilance concernant les clients, les transactions et les opérations sur valeurs mobilières. Il a également recommandé d’établir un dispositif interne de contrôle adéquat et de suivre les procédures décrites dans le règlement pour soumettre des déclarations de soupçon.
Selon M. Bouzeneda, les 28 acteurs concernés doivent également élaborer un plan d’action pour mettre en œuvre les dispositions de ce règlement, qui impose aux intervenants d’investir dans un nouveau système d’information et d’alerte pour détecter les tentatives de blanchiment d’argent. Il a ajouté que l’objectif de cette journée est d’expliquer les nouvelles dispositions du règlement et de sensibiliser les acteurs du marché financier afin d’assurer une meilleure protection.
Lors de cette journée d’information réunissant des acteurs du secteur financier, des explications détaillées ont été données sur les mesures diligentes à adopter pour prévenir et lutter contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et la prolifération des armes de destruction massive par les entités sous la supervision de la Cosob.
Ces mesures et exigences ont été recommandées par le GAFI, qui s’assure au niveau mondial de la mise en place d’un cadre juridique adéquat pour protéger les systèmes financiers contre les utilisations illégales des ressources financières. Cette information a été soulignée lors de cette première rencontre dédiée au nouveau règlement de la Cosob.
