Le président du Conseil de la nation, M. Azouz Nasri, a présidé jeudi, une réunion du Bureau du Conseil, élargi aux présidents des Groupes parlementaires et au Questeur, indique un communiqué du Conseil.
La réunion a été consacrée à l’examen du projet de calendrier des travaux du Conseil, pour la période du 27 au 30 octobre, précise la même source, notant que cette période sera également consacrée à l’étude du texte de loi modifiant et complétant la loi portant institution de l’Ordre du Mérite de l’Armée nationale populaire (ANP), ainsi que le texte de loi instituant de nouvelles distinctions militaires au sein de l’ANP, en plus de l’examen de la programmation des activités des Commissions permanentes du Conseil et les questions orales et écrites déposées auprès du Bureau.
Après l’ouverture de la réunion, et suite à l’adoption des deux textes de loi par l’Assemblée populaire nationale (APN), il a été décidé de reprendre les séances plénières au Conseil de la nation à partir du 27 octobre pour la présentation des ces deux textes de loi, suivie des interventions des membres du Conseil, avant la réponse de la ministre chargée des Relations avec le Parlement, représentante du gouvernement, ajoute le communiqué.
La séance plénière de l’après-midi du 28 octobre sera, quant à elle, consacrée au vote et à l’adoption des deux textes de loi, lesquels seront par la suite transmis à la Commission de la Défense nationale, pour leur étude et l’élaboration des rapports les concernant.
Auparavant, la Commission auditionnera la ministre chargée des Relations avec le Parlement, représentante du gouvernement, lors de l’étude de ces deux textes, lundi prochain.
S’agissant du point relatif aux questions orales et écrites, le Bureau du Conseil de la nation a décidé de transmettre 33 questions orales et 11 autres écrites au gouvernement, lesquelles sont conformes aux conditions de forme requises.
Le Bureau du Conseil a également approuvé, au cours de cette réunion, les propositions des Commissions permanentes, notamment celles relatives à l’organisation de séances d’audition des membres du gouvernement et la mise en place de missions d’information temporaires, note le communiqué.
Enfin, à la veille de la Journée nationale de l’émigration et la commémoration du 64e anniversaire des massacres du 17 octobre 1961, le Bureau du Conseil de la nation élargi a rendu un vibrant hommage à la mémoire des martyrs, s’inclinant avec recueillement, respect et déférence devant leurs sacrifice, bravoure et engagement pour la défense de la patrie, conclut le communiqué.
