La Cour constitutionnelle prend part aux travaux de la 144e session de la Commission européenne pour la démocratie par le droit, qui débutent mercredi à Venise (Italie), indique un communiqué de la Cour. Le membre de la Cour constitutionnelle, Bahri Saadallah, participe, en qualité de représentant de la présidente de […]
Cour constitutionnelle
Une délégation de la Cour constitutionnelle prendra part, à partir de mardi, au Sommet du G20 des présidents des Cours constitutionnelles et des Cours suprêmes pour l’année 2025, qui se tient à Johannesburg (Afrique du Sud), indique, mardi, un communique de cette institution. « À l’invitation de la présidente de la […]
La présidente par intérim de la Cour constitutionnelle, Mme Leïla Aslaoui a présidé, mercredi, une cérémonie organisée à l’occasion de la célébration du 63e anniversaire de l’Indépendance, au cours de laquelle elle a salué l’héritage précieux légué par les valeureux martyrs et moudjahidine aux jeunes générations. Lors de cette cérémonie […]
La Cour constitutionnelle a organisé, jeudi, une délibération pour constater la vacance du poste de président, et ce, sous la présidence du membre le plus âgé, Mme Leïla Aslaoui, qui assurera l’intérim jusqu’à la désignation d’un nouveau président. « Conformément aux dispositions du décret présidentiel 22-93 du 5 Chaâbane 1443 correspondant […]
La Cour constitutionnelle a organisé, jeudi, une délibération pour constater la vacance du poste de président, et ce, sous la présidence du membre le plus âgé, Mme Leïla Aslaoui, qui assurera l’intérim jusqu’à la désignation d’un nouveau président. « Conformément aux dispositions du décret présidentiel 22-93 du 5 Chaâbane 1443 correspondant […]
La Cour constitutionnelle, en collaboration avec le ministère de l’Education nationale, a lancé la 4e édition du concours national des meilleurs travaux scolaires (2024-2025) sur le thème:«constitution et citoyenneté», au profit des élèves des cycles d’enseignement moyen et secondaire, a indiqué, dimanche dernier, un communiqué de la Cour constitutionnelle.Placée sous […]
Le président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a entamé, jeudi, l’annonce des résultats définitifs des élections du renouvellement par moitié des membres élus du Conseil de la nation qui se sont déroulées dimanche dernier, et ce, après avoir statué sur les recours.
La Cour constitutionnelle annoncera, jeudi, à 13h00, les résultats définitifs des élections du renouvellement par moitié des membres élus du Conseil de la nation, qui se sont déroulées dimanche dernier, et ce, après avoir statué sur les recours, indique un communiqué de la Cour. « Dans le cadre de l’exercice de […]
Le président de la Cour constitutionnelle, M. Omar Belhadj, a présenté, mardi, ses condoléances à la famille de l’ancien chef du Gouvernement Sid Ahmed Ghozali, décédé à l’âge de 88 ans, l’assurant de sa profonde compassion. Le président de la Cour constitutionnelle a fait part de sa « vive émotion » et […]