Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, M. Lotfi Boudjemaa, a affirmé, mardi soir, que le projet de loi sur la mobilisation générale constituait « un cadre juridique applicable en cas de nécessité pour protéger la sécurité de la société et du pays ». Répondant aux questions des membres de l’Assemblée […]
Lotfi Boudjemaa
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, M. Lotfi Boudjemaa, a affirmé, mardi soir, que le projet de loi sur la mobilisation générale constituait « un cadre juridique applicable en cas de nécessité pour protéger la sécurité de la société et du pays ». Répondant aux questions des membres de l’Assemblée […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a indiqué, lundi dernier à Alger, que le projet de loi portant sur la prévention des drogues et des substances psychotropes comprenait des dispositions conciliant les volets préventif et thérapeutique avec les mesures répressives. Lors d’une séance plénière à l’Assemblée […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a annoncé jeudi dernier que des instructions strictes avaient été émises pour combattre le phénomène de spéculation sur le marché automobile, dans le cadre du soutien apporté par le gouvernement à l’économie nationale.Lors des questions orales posées par les députés […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa a affirmé, jeudi, que des instructions fermes avaient été données afin de lutter contre le phénomène de la spéculation sur le marché automobile, et ce dans le cadre de l’accompagnement des institutions du gouvernement pour protéger l’économie nationale. Répondant aux […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a présenté, lundi, devant les membres de l’Assemblée populaire nationale (APN), un exposé sur le projet de loi organique, modifiant et complétant la loi 98-03 du 8 Safar 1419, correspondant au 3 juin 1998, relative « aux compétences, à l’organisation et […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, s’est réuni, samedi à Alger, avec les Présidents et Procureurs Généraux des 48 Cours de justice, en présence des cadres de l’administration centrale. Dans une allocution prononcée lors de cette rencontre, tenue au siège du ministère, M. Boudjemaa, a indiqué […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a tenu, samedi, une réunion avec les présidents et les commissaires d’Etat près les tribunaux administratifs d’appel, ainsi qu’avec les présidents et les commissaires d’Etat près les tribunaux administratifs, et ce, en présence de cadres de l’administration centrale. Dans une allocution […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a présidé, jeudi à Alger, la cérémonie d’installation du nouveau Procureur général près la Cour d’Alger, M. Mohamed El Kamel Benboudiaf. Dans une allocution prononcée à cette occasion, M. Boudjemaa a félicité le nouveau Procureur général pour la confiance […]
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa a présenté, jeudi, un exposé devant la commission des affaires juridiques et administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) sur le projet d’amendement de la loi relative à l’organisation et au fonctionnement du tribunal des conflits, a indiqué […]